Commune de Vix ~ Comptes rendus de réunions de Conseil Municipal

Vous trouverez en bas de page tous les comptes rendus de Conseil Municipal téléchargeables ainsi que l'ordre du jour du dernier en lecture sur le site.

RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

(Article 24 du Code de l’Administration communale)

Le Conseil Municipal de la commune de VIX se réunira, en séance ordinaire le :

MARDI 6 JUILLET 2010

à 20 h 30

A la MAIRIE

Ordre du jour

Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 4 Mai 2010

      1 - FINANCES

1.1           Revalorisation des loyers communaux : logements N° 1, N°2, N°3 au 1^er juillet 2010.

1.2           Revalorisation du loyer du salon de coiffure au 1^er Aout 2010.

1.3           Renouvellement de la ligne de trésorerie.

1.4           Admission en non valeur.

1.5           Convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

1.6           Avenant le marché aménagement centre Bourg : phases 5 et 7.

      2 – AFFAIRES SCOLAIRES

2.1           Bilan   garderie et cantine.

2.2       Tarifs communaux : restaurant rentrée scolaire 2010/2011.

2.3       Tarifs communaux : garderie rentrée scolaire 2010/2011.

      3 – Ressources humaines

3.1       Règlement intérieur portant aménagement du temps de travail.

3.2      Temps partiel : renouvellement.

      4 – QUESTIONS DIVERSES

4.1       Formation défibrillateurs du 19 mai et du 30 juin 2010.

4.2      Droit de préemption urbain.

4.3      Cessation d’activité du Cabinet Vétérinaire.

                                                                                  Fait à VIX, le 1^er juillet 2010

                                                                                  Le Maire

                                                                                  Bertrand RIOT